Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COURNUT Michel
/
LE REPERTOVILLE MA VILLE PAR COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REPERTOVILLE MA VILLE PAR COEUR
COURNUT Michel

Numéro de dépôt :
95555547
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque LE REPERTOVILLE MA VILLE PAR COEUR

Déposée le 23 janvier 1995 par la société COURNUT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REPERTOVILLE MA VILLE PAR COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société COURNUT Michel domicilié(e) Chemin de Patafloux, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 790 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURNUT Michel - France.

La marque LE REPERTOVILLE MA VILLE PAR COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REPERTOVILLE MA VILLE PAR COEUR est expirée depuis le 23 janvier 2005.


COURNUT Michel - Chemin de Patafloux, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France - SIREN 327790432


COURNUT Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Bulletins, Imprimés, Revues Edition de ces Bulletins Imprimés, Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.