Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Ch'ti Bello
M. courmont marc

Numéro de dépôt :
4225436
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
Le Ch\'ti Bello de courmont marc

Présentation de la marque Le Ch'ti Bello

Déposée le 12 novembre 2015 par monsieur courmont marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Ch'ti Bello » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur courmont marc domicilié(e) 12 grand'rue - 24260 - LE BUGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. courmont marc domicilié(e) 12 grand'rue - 24260 - LE BUGUE - France.

La marque Le Ch'ti Bello a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ch'ti Bello arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. courmont marc - 12 grand'rue - 24260 - LE BUGUE - France


M. courmont marc - 12 grand'rue - 24260 - LE BUGUE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Services de restauration (alimentation).