Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMOBILIER
Monsieur COURMONT Henri-Pierre

Numéro de dépôt :
3161946
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
INTERMOBILIER de COURMONT Henri-Pierre

Présentation de la marque INTERMOBILIER

Déposée le 23 avril 2002 par monsieur COURMONT Henri-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est monsieur COURMONT Henri-Pierre domicilié(e) 67, rue Faidherbe,62310 SAINT MICHEL SUR TERNOISE - 62310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COMPTYS EXPERTISE Représentée par M. Jean-Jacques SUEUR domicilié(e) 9, boulevard Billiet,62630 ETAPLES - 62630 - France.

La marque INTERMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMOBILIER est expirée depuis le 23 avril 2012.

COURMONT Henri-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : INTERMOBILIER


Monsieur COURMONT Henri-Pierre - 67, rue Faidherbe,62310 SAINT MICHEL SUR TERNOISE - 62310 - France


SARL COMPTYS EXPERTISE Représentée par M. Jean-Jacques SUEUR - 9, boulevard Billiet,62630 ETAPLES - 62630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Lave linge, lave vaisselle ; appareils et machines de cuisines électriques ou non entraînés manuellement ; machines et appareils de nettoyage électriques, machines typographiques, machines à écrire. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau Instruments de musique. Meubles ; miroirs, cadres, objets d'art. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) . Flacons non en métaux précieux. Tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table ; couvertures de lit, revêtements de meubles en matière textile. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols à l'exception des carrelages et peintures, tentures murales non en matières textiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.