Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O'TAPAZ
Numéro de dépôt :
1594731
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
16/05/2000
Présentation de la marque O'TAPAZ
Déposée le 16 mai 1990 par COURMES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « O'TAPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O'TAPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TAPAZ est expirée depuis le 16 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46