Marque enregistrée - Marque en non vigueur

70 LES ANNEES PLEIN POT
Mr COURLY Erick Jean-Louis

Numéro de dépôt :
93457136
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque 70 LES ANNEES PLEIN POT

Déposée le 26 février 1993 par monsieur COURLY Erick Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 70 LES ANNEES PLEIN POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est monsieur COURLY Erick Jean-Louis domicilié(e) LES NORMANDS, 45320 St HILAIRE LES ANDRESIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ERICK COURLY - France.

La marque 70 LES ANNEES PLEIN POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 70 LES ANNEES PLEIN POT est expirée depuis le 26 février 2003.

COURLY Erick Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : JACK SELERE , LES SEIGNEURS DE LA PISTE


Mr COURLY Erick Jean-Louis - LES NORMANDS, 45320 St HILAIRE LES ANDRESIS - France


Mr ERICK COURLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Producton de spectacles, de films.Agences pour artistes Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.