Déposée le 5 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COURIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURIR domicilié(e) 35 chemin de Montjean, Sentier 504, 94260 FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 808 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURIR Société Anonyme - 35 chemin de Montjean, Sentier 504, 94260 FRESNES - France - SIREN 958808776
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 4 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326255 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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