Déposée le 2 juillet 2004 par COURET STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ATS AQUATERRA SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est COURET STEPHANE domicilié(e) 410A Chemin de Malaire - 26400 - GRANE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque ATS AQUATERRA SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATS AQUATERRA SOLUTIONS est expirée depuis le 2 juillet 2024.
COURET STEPHANE - 410A Chemin de Malaire - 26400 - GRANE - France
DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 17 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631990 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568309 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Matériaux de construction métalliques, notamment dans le domaine du génie civil et militaire, du bâtiment, des travaux publics, du paysage et de l'environnement pour l'aménagement des constructions, voies de communications, cours d'eau et lacs. Matériaux de constructions métalliques pour notamment le soutènement, la stabilisation et le renforcements des sols, l'habillage d'ouvrages, les aménagements hydrauliques, la protection des berges et côtes, le contrôle de l'érosion, la lutte contre les inondations, la protection des hommes et des matériels, les aménagements paysagers, le traitement des eaux et la végétalisation des berges et talus. Matériaux de construction non métalliques, notamment dans le domaine du génie civil, du bâtiment, des travaux publics, du paysage et de l'environnement pour l'aménagement des constructions, voies de communications, cours d'eau et lacs notamment à base de fibres végétales, synthétiques et de blocs naturels ou artificiels. Matériaux de construction non métalliques, notamment modules pré-végétalisés pour le contrôle de l'érosion, les aménagements paysagers, la stabilisation et le renforcement des sols, le traitement et l'épuration des eaux, la végétalisation des lacs, cours d'eau et talus, la bio ingénierie et le génie végétal. Matériaux de construction non métalliques en supports pour plantation hors sols. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, utilisés notamment dans le domaine du génie civil, du bâtiment, des travaux publics, du paysage et de l'environnement pour l'aménagement des constructions, voies de communications, cours d'eau et lacs notamment fibres végétales et végétaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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