Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX PASQUET
Numéro de dépôt :
1727259
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2001
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX PASQUET
Déposée le 25 septembre 1991 par COUREAUD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX PASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX PASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX PASQUET est expirée depuis le 25 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35