Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT
COUREAU Stephane
COUREAU Jérôme

Numéro de dépôt :
3827316
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT de COUREAU Stephane

Présentation de la marque LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT

Déposée le 28 avril 2011 par COUREAU Stephane et COUREAU Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Les déposants sont COUREAU Stephane domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France et COUREAU Jérôme domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane et Jérôme COUREAU, CGN VINS domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

La marque LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT est expirée depuis le 28 avril 2021.

COUREAU Stephane a également déposé les autres marques suivantes : CURÉ BON , Le Haras MAISONS-LAFFITTE By Coureau & Coureau , LE SAINT COUREAU & COUREAU , CHASTENET DE PUYSEGUR , COUREAU & COUREAU PETRUS LAMBERTINI MAJOR BURDEGALENSIS 1208 , BARON DE MALPERTUIS , COUREAU & COUREAU PETRUS LAMBERTINI MAJOR BURDIGALENSIS 1208 , CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU , MALPERTUIS , DIRECT CHAIS


COUREAU Stephane - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France

COUREAU Jérôme - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Stephane et Jérôme COUREAU, CGN VINS - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Vins d'appellation d'origine.