Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OISIL
Numéro de dépôt :
1310738
Date de dépôt :
28/05/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/1995
Présentation de la marque OISIL
Déposée le 28 mai 1985 par COUREAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISIL est expirée depuis le 28 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44