Déposée le 18 novembre 2009 par monsieur COUREAU JEROME et monsieur COUREAU Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUCHESSE DE BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Les déposants sont monsieur COUREAU JEROME domicilié(e) 9 PASSAGE DES 80,
33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et monsieur COUREAU Stéphane domicilié(e) 75 rue du Commandant Cousteau,
33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS, SARL,
M. COUREAU STEPHANE domicilié(e) 75 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU,
33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.
La marque DUCHESSE DE BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
