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Marques déposées par madame COUREAU Arlette
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CLOS LE BREGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LE BREGNET
Madame COUREAU Arlette

Numéro de dépôt :
99769832
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque CLOS LE BREGNET

Déposée le 13 janvier 1999 par madame COUREAU Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LE BREGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est madame COUREAU Arlette domicilié(e) " le Brégnet ", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COUREAU Arlette - France.

La marque CLOS LE BREGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LE BREGNET est expirée depuis le 13 janvier 2009.

COUREAU Arlette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ANCIEN ORME , CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée


Madame COUREAU Arlette - " le Brégnet ", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Madame COUREAU Arlette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CLOS LE BREGNET ".