Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO 94 INSHORE
COURCIERAS & LANCTUIT SARL

Numéro de dépôt :
94541964
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque EURO 94 INSHORE

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURCIERAS & LANCTUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « EURO 94 INSHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURCIERAS & LANCTUIT domicilié(e) 44 rue Jean-Baptiste EYRIES, 76600 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (SARL) - COURCIERAS & LANCTUIT - France.

La marque EURO 94 INSHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO 94 INSHORE est expirée depuis le 19 octobre 2004.


COURCIERAS & LANCTUIT SARL - 44 rue Jean-Baptiste EYRIES, 76600 LE HAVRE - France


(SARL) - COURCIERAS & LANCTUIT - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316242 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

- organisation d'une épreuve motonautique internationale à bord de bateaux de catégorie 850 cm3. F 2000. F 3000. - épreuve de vitesse et d'endurance - production d'enregistrements cinématographiques et vidéos.