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Marques déposées par COURCHAY JEAN-CLAUDE
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SOLEÏAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEÏAS
COURCHAY JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3569368
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
SOLEÏAS de COURCHAY JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque SOLEÏAS

Déposée le 11 avril 2008 par COURCHAY JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEÏAS »

Le déposant est COURCHAY JEAN-CLAUDE domicilié(e) 2 RUE CLEMENT MAROT,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURCHAY JEAN-CLAUDE domicilié(e) 2 RUE CLEMENT MAROT,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEÏAS est expirée depuis le 11 avril 2018.


COURCHAY JEAN-CLAUDE - 2 RUE CLEMENT MAROT,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


COURCHAY JEAN-CLAUDE - 2 RUE CLEMENT MAROT,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485619 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

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