COURCELLES INVESTISSEMENTS S.A. C.I.S.A.
Présentation de la marque COURCELLES INVESTISSEMENTS S.A. C.I.S.A.
Déposée le 5 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COURCELLES INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCELLES INVESTISSEMENTS S.A. C.I.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COURCELLES INVESTISSEMENTS S.A. C.I.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCELLES INVESTISSEMENTS S.A. C.I.S.A. est expirée depuis le 5 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51