Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

P PROCIMA
COURCELLE LABROUSSE OLIVIER

Numéro de dépôt :
93487971
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque P PROCIMA

Déposée le 13 octobre 1993 par COURCELLE LABROUSSE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P PROCIMA »

Le déposant est COURCELLE LABROUSSE OLIVIER, domicilié(e) BP 314, 49003 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURCELLE LABROUSSE GCL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COURCELLE LABROUSSE OLIVIER - BP 314, 49003 ANGERS CEDEX 01 - France


COURCELLE LABROUSSE GCL - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258958 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1998-07-29

Photographies et clichés