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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURCELLE GAVELLE
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COURCELLE GAVELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURCELLE GAVELLE
COURCELLE GAVELLE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1682203
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
COURCELLE GAVELLE de COURCELLE GAVELLE

Présentation de la marque COURCELLE GAVELLE

Déposée le 22 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURCELLE GAVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCELLE GAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURCELLE GAVELLE domicilié(e) 81, Boulevard de l'Ouest Prolongé - 93220 - GAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 045 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque COURCELLE GAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURCELLE GAVELLE est expirée depuis le 22 juillet 2021.


COURCELLE GAVELLE SAS, Société par actions simplifiée - 81, Boulevard de l'Ouest Prolongé - 93220 - GAGNY - France - SIREN 562045773


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2001 n°2202155 - Publication au BOPI 2001-07-11

Inscription le 22 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°339335 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476713 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 26 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558731 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

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