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Marques déposées par madame COURCELLE épouse SOSSON Jeannine
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"ELEVAGE AVICOLE DE LA BUTTE-A-L'ARGENT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ELEVAGE AVICOLE DE LA BUTTE-A-L'ARGENT"
Mme COURCELLE épouse SOSSON Jeannine, Gabrielle, Denise

Numéro de dépôt :
1633499
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2000
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Présentation de la marque "ELEVAGE AVICOLE DE LA BUTTE-A-L'ARGENT"

Déposée le 13 décembre 1990 par madame COURCELLE épouse SOSSON Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "ELEVAGE AVICOLE DE LA BUTTE-A-L'ARGENT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame COURCELLE épouse SOSSON Jeannine domicilié(e) 8, rue Nationale, 22230 MERDRIGNAC - France.

La marque "ELEVAGE AVICOLE DE LA BUTTE-A-L'ARGENT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ELEVAGE AVICOLE DE LA BUTTE-A-L'ARGENT" est expirée depuis le 13 décembre 2000.


Mme COURCELLE épouse SOSSON Jeannine, Gabrielle, Denise - 8, rue Nationale, 22230 MERDRIGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Animaux vivants, aliments pour les animaux