Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT MEDARD
Numéro de dépôt :
1668985
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/04/2001
Présentation de la marque CHATEAU SAINT MEDARD
Déposée le 12 avril 1991 par monsieur COURCELLE CHASSIN Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT MEDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT MEDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT MEDARD est expirée depuis le 12 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47