Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BAROCHE
Numéro de dépôt :
1413427
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
06/09/1995
Présentation de la marque LA BAROCHE
Déposée le 6 septembre 1985 par COURBOT Jacques Pierre Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « LA BAROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BAROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAROCHE est expirée depuis le 6 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47