Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
STOCK WEAR
Numéro de dépôt :
96639933
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Présentation de la marque STOCK WEAR
Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « STOCK WEAR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque STOCK WEAR est expirée depuis le 27 août 2006.
COURBON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 novembre 1997 - Renonciation totale n°245329 - Publication au BOPI 1997-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40