STOCK MODEL
Présentation de la marque STOCK MODEL
Déposée le 10 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « STOCK MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOCK MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK MODEL est expirée depuis le 10 décembre 2007.
COURBON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421049 - Publication au BOPI 2005-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04