PRODUCIM
Présentation de la marque PRODUCIM
Déposée le 17 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « PRODUCIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRODUCIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRODUCIM arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
COURBON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 2006 - Changement de nature juridique n°428254 - Publication au BOPI 2006-02-13
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299189 - Publication au BOPI 2005-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Inscription le 1 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653350 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-01
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601412 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03