Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURBON PRODUCTIQUE
COURBON S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3325350
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/11/2014
COURBON PRODUCTIQUE de COURBON

Présentation de la marque COURBON PRODUCTIQUE

Déposée le 23 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COURBON PRODUCTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURBON domicilié(e) 2, rue Hector Berlioz,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque COURBON PRODUCTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURBON PRODUCTIQUE est expirée depuis le 23 novembre 2014.

COURBON a également déposé les autres marques suivantes : COURDIAG , FLEXSTOCK , PHARMACIM , FLEXBATCH , MASTER-PICK' , AGROCIM , GENORD , FLEXIM , STOCK MODEL , REPORTER


COURBON S.A. Société Anonyme - 2, rue Hector Berlioz,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 584501563


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 20 juin 2005 - Concession de licence n°413845 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Machines outils ; robots (machines) de chargement, déchargement, d'assemblage, de manutention, de palettisation ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Logiciels ; systèmes de commandes électriques et numériques pour machines-outils ; systèmes de contrôle automatisé pour machines-outils ; instrumentation et équipement électriques à usage industriel, à savoir capteurs, actionneurs de câbles ; appareils et instruments pour des essais dans le domaine de l'automobile, l'aéronautique, les fonctions mécaniques, hydrauliques, thermiques, électroniques. Service de montage électrique, de mise en service, d'entretien, de maintenance et de réparation de systèmes intégrés de production, notamment en matière d'automatisme et de robotique pour l'industrie. Travaux d'ingénieurs ; programmation informatique ; étude de projets techniques autour de l'automation, de l'informatique industrielle, du génie électronique (courants forts, courants faibles), de l'entraînement et de la vitesse variable ; recherche et développement techniques en matière de robotique et d'automatisme pour l'industrie ; élaboration (conception) de logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.