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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON
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COURBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURBON
COURBON S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4025869
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2023
COURBON de COURBON

Présentation de la marque COURBON

Déposée le 8 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON domicilié(e) 2 rue Hector Berlioz - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque COURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURBON est expirée depuis le 8 août 2023.

COURBON a également déposé les autres marques suivantes : COURDIAG , COURBON PRODUCTIQUE , FLEXSTOCK , PHARMACIM , FLEXBATCH , MASTER-PICK' , AGROCIM , GENORD , FLEXIM , STOCK MODEL


COURBON S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 2 rue Hector Berlioz - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 584501563


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Machines-outils, robots (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).

Logiciels, systèmes de commandes électriques et numériques pour machines-outils, systèmes (appareils) de contrôles automatisés pour machines-outils, instrumentation et équipement électriques à usage industriel, notamment capteurs, actionneurs et câbles.

Services de construction, de montage électrique, de mise en service, d'entretien, de maintenance et de réparation de systèmes intégrés de production, notamment en matière d'automatisme et de robotique pour l'industrie.

Travaux d'ingénieurs, programmation informatique, étude de projets techniques, recherche et développement techniques en matière de robotique et d'automatisme pour l'industrie ; élaboration et conception de logiciels.