Marque expirée - Marque en non vigueur

TRS PROD
COURBON PRODUCTIQUE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3385095
Date de dépôt :
11/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2015
TRS PROD de COURBON PRODUCTIQUESociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque TRS PROD

Déposée le 11 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON PRODUCTIQUESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRS PROD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBON PRODUCTIQUESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 26, rue des Mouliniers,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 664 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRS PROD est expirée depuis le 11 octobre 2015.


COURBON PRODUCTIQUE SAS Société par Actions Simplifiée - 26, rue des Mouliniers,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 440664530


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion, de production industrielle ; systèmes de commandes électriques et numériques pour machines-outils ; systèmes de contrôle automatisé pour machines-outils. Travaux d'ingénieurs ; programmation informatique ; étude de projets techniques autour de l'automation, de l'informatique industrielle ; recherche et développement techniques en matière de robotique et d'automatisme pour l'industrie ; élaboration (conception) de logiciels de gestion et de production industrielle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.