Déposée le 5 octobre 2007 par Courbon Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est Courbon Pierre domicilié(e) 21 bis RUE de Prony - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Courbon Pierre domicilié(e) 21 BIS RUE de Prony - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque MEGUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGUSTA arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.
Courbon Pierre a également déposé les autres marques suivantes : WOLONG INVESTISSEMENT
Courbon Pierre - 21 bis RUE de Prony - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
M. Courbon Pierre - 21 BIS RUE de Prony - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Inscription le 10 juin 2014 - Changement d'adresse n°625321 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659617 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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