Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HANGAR DES MARQUES
COURBO Christine et COURBO Freddy

Numéro de dépôt :
99768156
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque LE HANGAR DES MARQUES

Déposée le 6 janvier 1999 par COURBO Christine et COURBO Freddy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HANGAR DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est COURBO Christine et COURBO Freddy, domicilié(e) 486 rue Honoré CHERON, 95340 RONQUEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COURBO Christine Mme COURBO Freddy - France.

La marque LE HANGAR DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HANGAR DES MARQUES est expirée depuis le 6 janvier 2009.

COURBO Christine et COURBO Freddy a également déposé les autres marques suivantes : Le Paradis des Marques


COURBO Christine et COURBO Freddy - 486 rue Honoré CHERON, 95340 RONQUEROLLES - France


Mme COURBO Christine Mme COURBO Freddy - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318615 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- Cuir et imitations du cuir - Tissus - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].