Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY-STRAP
COURBIS TECHNOLOGIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1740433
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque POLY-STRAP

Déposée le 31 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURBIS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLY-STRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURBIS TECHNOLOGIES domicilié(e) 47 Avenue des Patriotes, 26301 BOURG-DE-PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque POLY-STRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY-STRAP est expirée depuis le 31 août 1999.

COURBIS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : POLY-CORD


COURBIS TECHNOLOGIES (S.A.R.L.) - 47 Avenue des Patriotes, 26301 BOURG-DE-PEAGE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Eléments élastiques du type tendeurs sur lesquels on exerce une force de traction