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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBIS PRADELLE
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Cep
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cep
COURBIS PRADELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4005918
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/05/2023
Cep de COURBIS PRADELLE

Présentation de la marque Cep

Déposée le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBIS PRADELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Cep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURBIS PRADELLE domicilié(e) 905 Route de Tain - 26600 - CHANOS CURSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 598 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Cep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cep est expirée depuis le 21 mai 2023.


COURBIS PRADELLE, Société par Actions Simplifiée - 905 Route de Tain - 26600 - CHANOS CURSON - France - SIREN 789598562


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, verrerie, à savoir : vaisselle, verres (récipients), récipients à boire, tire-bouchons, bouteilles, brosserie, carafes, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux pour la table, cloches à fromage, seaux, seaux à glace, ouvre-bouteilles, plats, sacs isothermes, tasses, vases, tâte-vin (pipettes).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.

Centre de formation et d'éducation et d'enseignement dans le domaine de l'oenologie, publication de livres en rapport. Services d'enseignement en matière viti-vinicole, d'oenologie.