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Marques déposées par monsieur COURBIS Joel
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Tip Top Medical
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tip Top Medical
M. COURBIS Joel

Numéro de dépôt :
4256327
Date de dépôt :
12/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2026
Tip Top Medical de COURBIS Joel

Présentation de la marque Tip Top Medical

Déposée le 12 mars 2016 par monsieur COURBIS Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tip Top Medical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur COURBIS Joel domicilié(e) l'Aulagnier, 10 IMPASSE Provence - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURBIS Joel domicilié(e) l'Aulagnier, 10 IMPASSE Provence - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

La marque Tip Top Medical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tip Top Medical arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.


M. COURBIS Joel - l'Aulagnier, 10 IMPASSE Provence - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


M. COURBIS Joel - l'Aulagnier, 10 IMPASSE Provence - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698376 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698375 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ;

Biberons ; tétines de biberons.