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Marques déposées par COURBIS Daniel
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CURSONAIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CURSONAIS
COURBIS Daniel

Numéro de dépôt :
3635474
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
CURSONAIS de COURBIS Daniel

Présentation de la marque CURSONAIS

Déposée le 10 mars 2009 par COURBIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CURSONAIS »

Le déposant est COURBIS Daniel domicilié(e) « Moulin Battoir »,26600 BEAUMONT-MONTEUX - 26600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COURBIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : COURSONAIS , , COURBIS


COURBIS Daniel - « Moulin Battoir »,26600 BEAUMONT-MONTEUX - 26600 - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 9 juillet 2009 - Retrait partiel n°501744 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 8 septembre 2009 - Retrait total n°505893 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Vins ; vins de table.