Marque expirée - Marque en non vigueur
COURSONAIS
Numéro de dépôt :
3672115
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/08/2019
Présentation de la marque COURSONAIS
Déposée le 25 août 2009 par COURBIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COURSONAIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSONAIS est expirée depuis le 25 août 2019.
COURBIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04