Déposée le 22 septembre 1982 par COURBIS Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « courbhane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COURBIS Daniel domicilié(e) Avenue de la Déportation, Zone Industrielle, B.P 209,26106 ROMANS Cédex (dossier no 2227569) - 26106 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2227569) - 42005 - France.
La marque courbhane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque courbhane est expirée depuis le 22 septembre 2012.
COURBIS Daniel - Avenue de la Déportation, Zone Industrielle, B.P 209,26106 ROMANS Cédex (dossier no 2227569) - 26106 - France
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2227569) - 42005 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195842 - Publication au BOPI 1996-01-15
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227569 - Publication au BOPI 2002-09-19
Renouvellement sans limitation n°2007304 - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 24 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536261 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 24 novembre 2010 - Résiliation de licence n°536260 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24
Eléments de machines, outillage, produits élastiques pour l'industrie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "courbhane"
