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Marques déposées par monsieur COURBIS Daniel
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ARTECK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECK
M. COURBIS Daniel

Numéro de dépôt :
3956676
Date de dépôt :
27/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2022
ARTECK de COURBIS Daniel

Présentation de la marque ARTECK

Déposée le 27 octobre 2012 par monsieur COURBIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur COURBIS Daniel domicilié(e) 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTECK, M. COURBIS DANIEL domicilié(e) 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France.

La marque ARTECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECK est expirée depuis le 27 octobre 2022.


M. COURBIS Daniel - 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France


ARTECK, M. COURBIS DANIEL - 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.