Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SEGALIER
Numéro de dépôt :
1189761
Date de dépôt :
27/07/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU SEGALIER
Déposée le 27 juillet 1981 par monsieur COURBIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SEGALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SEGALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU SEGALIER est expirée depuis le 27 juillet 1991.
COURBIN Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19