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Marques déposées par monsieur courbet johann
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alter fromagerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alter fromagerie
M. courbet johann, Agissant pour le compte de la société alter fromagerie en cours de formation

Numéro de dépôt :
4004521
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
alter fromagerie de courbet johann

Présentation de la marque alter fromagerie

Déposée le 14 mai 2013 par monsieur courbet johann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « alter fromagerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur courbet johann domicilié(e) 14 rue jean poulain - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. courbet johann, alter fromagerie domicilié(e) 14 rue jean poulain - 44300 - NANTES - France.

La marque alter fromagerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alter fromagerie est expirée depuis le 14 mai 2023.


M. courbet johann, Agissant pour le compte de la société alter fromagerie en cours de formation - 14 rue jean poulain - 44300 - NANTES - France


M. courbet johann, alter fromagerie - 14 rue jean poulain - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Fromages ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.