Déposée le 16 mars 2004 par COURBET FREDERIC CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Aquaheat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est COURBET FREDERIC CHRISTIAN domicilié(e) 40 ROUTE DU CAMMAS - 31180 - CASTELMAUROU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURBET FREDERIC domicilié(e) 40 RTE DU CAMMAS - 31180 - CASTELMAUROU - France.
La marque Aquaheat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aquaheat est expirée depuis le 16 mars 2024.
COURBET FREDERIC CHRISTIAN - 40 ROUTE DU CAMMAS - 31180 - CASTELMAUROU - France
COURBET FREDERIC - 40 RTE DU CAMMAS - 31180 - CASTELMAUROU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 14 février 2014 n°2551050 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14
Pompe à chaleur de piscine. Chaudière de piscine. Appareil de chauffage de piscine. Echangeur de chaleur de piscine. Appareil de climatisation individuel. Pompe a chaleur air/eau et eau/eau pour habitat individuel. Appareil de chauffage individuel. Chaudière de chauffage central. Appareil de production d'eau chaude sanitaire à accumulation et instantané. Appareil d'aspiration centralisé.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Aquaheat"
