Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OR D'ABEILLE NOIRE
M. COURBÈS GILLES

Numéro de dépôt :
4319440
Date de dépôt :
03/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2026
L\'OR D\'ABEILLE NOIRE de COURBÈS GILLES

Présentation de la marque L'OR D'ABEILLE NOIRE

Déposée le 3 décembre 2016 par monsieur COURBÈS GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'OR D'ABEILLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur COURBÈS GILLES domicilié(e) 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURBÈS GILLES domicilié(e) 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France.

La marque L'OR D'ABEILLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR D'ABEILLE NOIRE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

COURBÈS GILLES a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS & SOLUTIONS , Trésors d'abeille noire


M. COURBÈS GILLES - 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France


M. COURBÈS GILLES - 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698166 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Gelée royale ; miel ; propolis ;

Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.