Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CITRONNELLE
Numéro de dépôt :
1272670
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1994
Présentation de la marque LA CITRONNELLE
Déposée le 15 mai 1984 par COURBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CITRONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CITRONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITRONNELLE est expirée depuis le 15 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44