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Marques déposées par COURBAIZE ALAIN
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E.T.T.I.Q.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.T.T.I.Q.
COURBAIZE ALAIN

Numéro de dépôt :
94502421
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque E.T.T.I.Q.

Déposée le 20 janvier 1994 par COURBAIZE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.T.T.I.Q. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est COURBAIZE ALAIN, domicilié(e) 25 COURS BUGEAUD, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.T.T.I.Q. ALAIN COURBAIZE - France.

La marque E.T.T.I.Q. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.T.T.I.Q. est expirée depuis le 20 janvier 2004.


COURBAIZE ALAIN - 25 COURS BUGEAUD, 87000 LIMOGES - France


E.T.T.I.Q. ALAIN COURBAIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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