Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE SAVEURS
COURANT SARL

Numéro de dépôt :
3065656
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010
VIGNE SAVEURS de COURANT

Présentation de la marque VIGNE SAVEURS

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURANT domicilié(e) 18, rue des Sablons, 77300 FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 278 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier COURANT - France.

La marque VIGNE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE SAVEURS est expirée depuis le 8 novembre 2010.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT SARL - 18, rue des Sablons, 77300 FONTAINEBLEAU - France - SIREN 433278769


Xavier COURANT - France


Inscription le 3 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408647 - Publication au BOPI 2005-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Bières, eaux minérales, autres boissons non alcooliques Boissons alcooliques Restauration (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.