Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIPEX
COURANT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3680275
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
SANIPEX de COURANT

Présentation de la marque SANIPEX

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT domicilié(e) 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 506 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87, rue de Sèze - 69451 - LYON Cedex 06 - France.

La marque SANIPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIPEX arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT, Société par actions simplifiée - 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France - SIREN 493506539


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87, rue de Sèze - 69451 - LYON Cedex 06 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726304 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Tuyaux, gaines et conduits flexibles en matière plastique pour la protection des installations sanitaires.