Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIMOBILE
COURANT S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3237552
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/07/2013
SANIMOBILE de COURANT

Présentation de la marque SANIMOBILE

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SANIMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) Rue de Versailles,44150 SAINT HERBLON - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 543 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURANT S.A. société anonyme domicilié(e) Rue de Versailles,44150 SAINT HERBLON - 44150 - France.

La marque SANIMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIMOBILE est expirée depuis le 22 juillet 2013.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT S.A. société anonyme - Rue de Versailles,44150 SAINT HERBLON - 44150 - France - SIREN 391543873


COURANT S.A. société anonyme - Rue de Versailles,44150 SAINT HERBLON - 44150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Constructions métalliques transportables isolées ou non, susceptibles d'être accolées, juxtaposables, superposables ou non, à tout usage de stockage de matériels, de bâtiments professionnels ou civils, tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, abris, chalets, hangars, logements, tous ces produits étant métalliques ; constructions métalliques, panneaux pour la construction métalliques, constructions modulaires métalliques, bâtiments préfabriqués métalliques, revêtements (construction) métalliques. Véhicules à locomotion par terre tels que roulottes de chantier, habitations mobiles. Remorques (véhicules), caravanes, attelages de remorques pour véhicules. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, panneaux non métalliques de la construction, constructions modulaires non métalliques, constructions transportables non métalliques tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, ateliers, abris, chalets, hangars, logements, stands d'exposition, stands d'affaire, tous ces produits étant non métalliques, revêtements (construction) non métalliques. Conseils (techniques) pour le dessin, le calcul, la planification de la construction, le montage et les démontages de tous produits de constructions métalliques ou non.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.