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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT
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SANIGAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIGAINE
COURANT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1559141
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2029

Présentation de la marque SANIGAINE

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIGAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT domicilié(e) 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 506 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87, rue de Sèze - 69451 - LYON Cedex 06 - France.

La marque SANIGAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANIGAINE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT, Société par actions simplifiée - 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France - SIREN 493506539


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87, rue de Sèze - 69451 - LYON Cedex 06 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154215 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 30 septembre 1999 - Changement de dénomination n°286478 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509884 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414282 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726308 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières platiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, notamment gaines de protection pour des tubes d'arrivée d'eau