Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOU
COURANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4023099
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
PANOU de COURANT

Présentation de la marque PANOU

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT domicilié(e) 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 506 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.

La marque PANOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOU est expirée depuis le 29 juillet 2023.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2 , EURE-K


COURANT, Société par Actions Simplifiée - 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France - SIREN 493506539


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Gaines de protection pour fils électriques ;

Tuyaux flexibles non métalliques, à savoir conduits isolants.