Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODULUX
COURANT SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3158026
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MODULUX de COURANT

Présentation de la marque MODULUX

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) Rue de Versailles, ,44150 SAINT HERBLON - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 543 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT SA (société anonyme) - Rue de Versailles, ,44150 SAINT HERBLON - 44150 - France - SIREN 391543873


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370258 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Constructions métalliques transportables isolées ou non, susceptibles d'être accolées, juxtaposables, superposables ou non, à tout usage de stockage de matériels, de bâtiments professionnels ou civils, tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, abris, chalets, hangars, logements, tous ces produits étant métalliques ; constructions métalliques, panneaux pour la construction métalliques, constructions modulaires métalliques, bâtiments pré-fabriqués métalliques, revêtements (construction) métalliques. Cabines sanitaires transportables, cabines transportables pour bains et douches publiques, cabines d'aisance transportable. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, panneaux non métalliques de la construction, constructions modulaires non métalliques, constructions transportables non métalliques tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, ateliers, abris, chalets, hangars, logements, stands d'exposition, stands d'affaire, tous ces produits étant non métalliques, revêtements (construction) non métalliques. Conseils pour le dessin, le calcul, la planification de la construction, le montage et les démontages de tous produits de constructions métalliques ou non.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.