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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURANT
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modul'agri
Marque enregistrée - Marque en vigueur

modul'agri
COURANT, SA

Numéro de dépôt :
4351691
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
modul\'agri de COURANT

Présentation de la marque modul'agri

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « modul'agri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) RUE de VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT-HERBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURANT, SA, M. CHRISTIAN COURANT domicilié(e) RUE DE VERSAILLES - 44150 - SAINT-HERBLON - France.

La marque modul'agri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modul'agri arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT, SA - RUE de VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT-HERBLON - France


COURANT, SA, M. CHRISTIAN COURANT - RUE DE VERSAILLES - 44150 - SAINT-HERBLON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;

Installations sanitaires ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques .