Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA D
COURANT, SA

Numéro de dépôt :
4122687
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2024
MEGA D de COURANT

Présentation de la marque MEGA D

Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEGA D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) RUE DE VERSAILLES - 44150 - SAINT HERBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURANT CHRISTIAN domicilié(e) RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT HERBLON - France.

La marque MEGA D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA D est expirée depuis le 2 octobre 2024.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , PX 700 , EURE-K2 , EURE-K


COURANT, SA - RUE DE VERSAILLES - 44150 - SAINT HERBLON - France


M. COURANT CHRISTIAN - RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT HERBLON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; caravanes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; location de machines de chantier.