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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURANT
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LUXMODUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUXMODUL
COURANT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3195105
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022

Présentation de la marque LUXMODUL

Déposée le 20 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUXMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 543 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURANT, S.A. domicilié(e) rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France.

La marque LUXMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUXMODUL est expirée depuis le 20 novembre 2022.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT S.A., société anonyme - rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France - SIREN 391543873


COURANT, S.A. - rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501091 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Constructions métalliques transportables isolées ou non, susceptibles d'être accolées, juxtaposables, superposables ou non, à tout usage de stockage de matériels, de bâtiments professionnels ou civils, tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, abris, chalets, hangars, logements, tous ces produits étant métalliques ; constructions métalliques, panneaux pour la construction métalliques, constructions modulaires métalliques, bâtiments pré-fabriqués métalliques, revêtements (construction) métalliques. Cabines sanitaires transportables, cabines transportables pour bains et douches publiques, cabines d'aisance transportable. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, panneaux non métalliques de la construction, constructions modulaires non métalliques, constructions transportables non métalliques tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, ateliers, abris, chalets, hangars, logements, stands d'exposition, stands d'affaire, tous ces produits étant non métalliques, revêtements (construction) non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.